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Marques déposées par monsieur Louis-Arnaud Motte
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pochette a masque
Marque enregistrée - Marque en vigueur

pochette a masque
Monsieur Louis-Arnaud Motte

Numéro de dépôt :
4648434
Date de dépôt :
18/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2030
pochette a masque de Louis-Arnaud Motte

Présentation de la marque pochette a masque

Déposée par voie électronique le 18 mai 2020 par monsieur Louis-Arnaud Motte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pochette a masque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est monsieur Louis-Arnaud Motte domicilié(e) 45 Rue Jean Jaurès - 59491 - Villeneuve d'ascq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis-Arnaud Motte domicilié(e) 45 rue jean jaures - 59491 - Villeneuve d'ascq - France.

La marque pochette a masque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pochette a masque arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

Louis-Arnaud Motte a également déposé les autres marques suivantes : Les Hauts de Couture , Responsac


Monsieur Louis-Arnaud Motte - 45 Rue Jean Jaurès - 59491 - Villeneuve d'ascq - France


Monsieur Louis-Arnaud Motte - 45 rue jean jaures - 59491 - Villeneuve d'ascq - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Bagages, portefeuilles; Pochettes porte-clés; Pochettes pour maquillage, clés ;

Emballages cadeaux en tissu ;

Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Distribution de flyers, brochures, produits imprimés et échantillons à des fins publicitaires; Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] pour attirer de nouveaux clients et conserver la base de clients existante; Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Distribution de matériel publicitaire, de commercialisation et promotionnel; Distribution de produits à des fins publicitaires; Services de distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] fournis par des entreprises de publipostage; Services de vente au détail concernant les produits de l'imprimerie; Services de vente au détail concernant les sacs; Services de vente en gros concernant les sacs; Vente au détail de sacs ;

Sérigraphie ; traitement des déchets (transformation).